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Marques déposées par philippe cuny
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chat
Marque expirée - Marque en non vigueur

chat
philippe cuny

Numéro de dépôt :
3683607
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
chat de philippe cuny

Présentation de la marque chat

Déposée le 13 octobre 2009 par philippe cuny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chat »

Le déposant est philippe cuny domicilié(e) 3 rue de la cabane - 11110 - ARMISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe cuny domicilié(e) 3 rue de la cabane - 11110 - ARMISSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chat est expirée depuis le 13 octobre 2019.

philippe cuny a également déposé les autres marques suivantes : Adonf Sports Mécaniques , sud


philippe cuny - 3 rue de la cabane - 11110 - ARMISSAN - France


philippe cuny - 3 rue de la cabane - 11110 - ARMISSAN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543104 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

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